audit de la DDCCRF sur les EPI

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Modérateur : Vincent

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Denis25
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Message par Denis25 »

Ce genre de contrôles semblent se multiplier en spéléo et en escalade

http://forum.ffspeleo.fr/viewtopic.php?id=3428

http://www.fsgt94.org/articles/view.php?id=1074

avez-vous déjà eu vent de tels contrôles dans le monde du kayak :?:
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yannbzh2
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Message par yannbzh2 »

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JB - CK Moissac - 82
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Message par JB - CK Moissac - 82 »

Je connaissai les EPI pour le travail, mais pas dans les clubs...
Bientôt les chaussures néoprènes à coques !?! :(
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Denis25
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Message par Denis25 »

quote:Posté par JB - CK Moissac - 82

Je connaissai les EPI pour le travail, mais pas dans les clubs...
Bientôt les chaussures néoprènes à coques !?! :(


un casque est un EPI, un gilet est un EPI
cklol
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Message par cklol »


Les dits contrôles de la DG (ou DD) CCRF s'appuie sur le code du travail. Est ce que les contrôle s'inscrivent uniquement dans le cadre d'un contrat de travail ou d'une activité commerciale ou simplement dans l'accueil du public (adhérent , participant) ?
En tant que club (sans salarié ni accueil commercial), en terme de respect des normes de sécurité, n'y a t il pas que l'arrêté du 4 mai 1995 ?
riddick
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Message par riddick »

c'est sur que non l'arrèté de 95 concerne les activités et les aspects sportifs pour le reste tout s'applique les reglementations erp et incendie les regles apsad pour les extincteurs le statut de la fonction publique téritoriale et le code du travail pour les regles d'hygiene et de sécurité et concernant la resine et le styrene courage fuyons il faut etre vraiment inconscient pour etre president de club ... hi hi
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