Encadrement dans une asso: BEES ou BPJEPS ? réglementation ?

[friedrick]

Une question simple :
Une association loi 1901 doit -elle nécessairement compter un BEES ou BPJEPS dans ses membres pour que les sorties kayak puissent être organisées, avec sa présence ou son consentement.

[mctony]

les moniteurs fédéral sa sert a quoi???

[friedrick]

A encadrer mais doit il être sous la responsabilité d'un BEES ou BPJEPS ?
Un club peut il fonctionner avec seulement un moniteur ou même sans diplomé du tout ?

[mctony]

Pour un club , tu n'est pas obliger d'avoir des diplôme professionnelle (bees, bpjeps,...) car une association n'est pas commercial (normalement).
C'est sous la responsabilité du président du club.
le monitorat fédéral ( nouveau) a les même prérogatives qu'un bees voir supérieur suivant les pagaies couleurs .
c'est juste un diplôme de bénévolat.
Par contre si c'est pour rémunérer le moniteur et/ou devenir commercial il faut un bees dans la structure

[friedrick]

merci mctony
en fait je pose cette question pour un groupe de kayakistes (pêche en kayak en mer et en rivière) qui souhaitent pour se protéger juridiquement lors de leurs sorties en groupe en cas de pépin monter une association loi 1901. A ma connaissance aucun d'eux n'est moniteur ou même BEES/BPJEPS

[friedrick]

je reformule et précise un peu la question il s'agirait de monter une association de "Pêche en kayak" non affilié à la FFCK et donc dont aucun des membres n'est licencié ni diplômé .....
Les pratiquants voudraient monter cette association pour se protéger juridiquement lors de sorties privées en kayak rivière et mer en espérant que grâce à cet association et l'assurance souscrite , s'il y a pépin la responsabilité incombera à l'association et non à un membre.
ça me parait utopique mais peut être que je me trompe...

[mctony]

Sauf erreurs de ma part , c'est le président de l'association qui paye les pots cassés.

regarde les lien suivant tu aura un début de réponse:

http://www.associations.gouv.fr/707-la- ... eants.html
http://www.associanet.com/docs/responsabilite.html
http://www.associations.gouv.fr/706-la- ... tions.html

Je crois que "google" sera ton meilleur outils pour trouver la solution adéquate

[Angie-Kayak.com]

Bonjour Friedrick,

tu peux demander information à notre assureur du Syndicat National des guides Professionnels de canoë kayak et Disciplines associées (SNGPCKDA), Mr Jean-François Bellet, au 04 78 51 07 67.

Pour les textes de loi, le cabinet JED, Mr Darol,

Rue des Cordeliers

05200 EMBRUN

Tel : 04 92 43 45 45

Fax : 04 92 43 59 39

Mail: J.E.D@wanadoo.fr



Pour répondre à l'opinion de mctony,

un BEES est un brevet d'Etat, un monitorat Fédéral est un brevet Fédéral,
leurs prérogatives sont différentes, un BEES peut exercer contre rémunération un moniteur Fédéral, non, en autres.
Le monitorat va évoluer selon les nouveaux textes et permettre de passer une équivalence, il sera alors le nouveau "BAPAAT"
reconnu d'Etat, pouvant prétendre à rémunération.

Le niveau de navigation n'est pas l'apanage du brevet Fédéral ou d'Etat, les eaux de notre planète ne s'en préocupe pas,
quand on nage!

Plaisirs d'eaux!

Hervé Angie

[mctony]

un BEES est un brevet d'Etat, un monitorat Fédéral est un brevet Fédéral,
leurs prérogatives sont différentes, un BEES peut exercer contre rémunération un moniteur Fédéral, non, en autres.

C'est peu être vrai sur le papier mais dans certain base de loisirs et autres espaces eau vives les moniteurs federals sont aussi bien payer que les BEES.
je sors je suis hors sujet

[gweltas]

bonjour

concernant la réglementation au niveau de l'encadrement dans une association, un diplomé d'état est nécessaire uniquement s'il y a une rémunération contre une prestation d'encadrement ou d'enseignement de la pratique (art 43 loi sur le sport).
à partir du moment ou c'est du bénévolat, aucun diplome ne devient nécessaire qu'il soit fédéral ou d'état, par contre si les diplomes fédéraux existent, c'est bien pour former les cadres et d'anticiper sur les problèmes liés à l'encadrement d'un public dans l'activité.
Pour revenir à ton cas concret de ce groupe qui ont une activité commune et qui veut se mettre sous forme associative, cela ne résoudra pas leur problème qui est surtout de ne prendre aucune responsabilité par rapport à leurs collègues d'activités, actuellement c'est leur responsabilité civile qui les assure personnellement. Si ils fondent une asso, il faudra un président et vu le cas j'imagine que personne du groupe ne prendra la responsabilité de ce poste pour assumer juridiquement en cas de problèmes pour tous.
Le meilleur conseil que je peux donner, c'est de prendre contact et de s"approcher avec les structures compétentes(voile ou kayak) et si ils veulent vraiment fonder une asso, c'est de s'affilier à la ffck, qu' une partie d'entre eux se forment au moins à l'initiateur pour que leur président et leurs asso puissent justifier d'être compétents et formés pour ce type de pratiques et en cas de problèmes survenus dans l'activité si le président doit passer en justice, le juge reconnaitra que le club est affilié à une fédération et qu'un effort de formation et de sécurité a été fait dans le club.

j'espère t'avoir éclairé un peu plus

Michel , base nautique de Lannion