une autre victime nova channel

[dubois]

je viens de recevoir une facture et la somme a payer ,pour 2009.
la première fois eu juin 2008 (j'ai payé 10.0euros)
cette année en mars j'ai envoyé une lettre recommandé accuser de réception,pour annuler définitivement je ne comprenais pas la relance, donc je ne veus plus payer , quesque je risque ? y a t'il une personne qui pourez me donner un bon conseil.
je conteste l'information qui devien un bon de commande sur 3 ans .
Le vice est bien formulé, mais sur le territoir français la loie commerçial devrais etre respecté
(la taille des closes doivent correspondres avec le contract)
je suis a la retraite et ne peux plus faire face a de tel frais.
j'espere trouver sur le forum une ou plusieurs personne qui ont vecu se probleme.
d'avance Merci

[digit025]

Ne t'inquiète pas...

http://www.eauxvives.org/forum/nova-cha ... 11692.html

[kant1]

Bonjour comme tu à du le voir il y a un sujet qui traite déjà du problème tu y trouvera pas mal d'info

Le sujet est là: http://www.eauxvives.org/forum/nova-cha ... 11692.html

Je te cite quand même la réponce de Atome qui contient pas mal de réponses.

Bonjour, comme beaucoup, je me suis fait avoir avec ce document pour des infos sur mon etablissement (restaurant).

J'ai trouver sur le site de l'hotellerie les reponses et conseils pour faire cesser cela!

5je vous recopie une partie des reponses:

* Vous avez malheureusement renvoyé le formulaire, et maintenant cette société vous demande de payer, en vous envoyant lettre de rappel - le montant se trouve majoré de frais à chaque courrier.0
Ne vous laisser pas intimider et surtout, ne payer rien. Pour que l'entreprise récupére son argent, elle devra intenter une action devant les tribunaux FRANCAIS. Or, en raison du cout, mais surtout de l'incertitude du resultat, il est fort probable que la societe dne donne pas suite. Jusqu'a present, aucun proces n'a ete intenter contre les profesionnels qui n'avaient ps apyé.

Cette société n'hesite pas à utiliser les services de societes de recouvrement francaises. C'est la meme chose : Vous n'avez pas à payer dans ce cas là non plus. Ces sociétés n'ont pas le pouvoir de vous faire payer. Elles ont aussi besoin d'un titre executoire, c'est à dire d'aller devant un tribunal FRANCAIS pour obtenir un jugement. SI cela se produit, il vous suffira alors de contester sur le fond la créance en invoquant notament un vice du consentement ou une publicité mensongere, mais cette situation a peu de chances de se produire.

Il faut savoir quecette arnaque est plus facile pour des sociétes etrangéres. En effet, si une société situéé en france s'amusaità ce genre de pratique, elmle tomberait aussitot sous le coup de l'article 121-1 du code de la consamation, qui interdit toute publicité de nature à induire en erreur.

OU vous laisser courir les choses mais les coups de fils et courriers de relance des fois meme à en-tete d'huissier (qui n'en sont pas mais les sociétés de recouvrement ont des stock de papiers à en-tete d'huissier, cela fait plus serieusx et impressione plus...)ne vont pas cesser, il espere vous lasser et vous faire croire que vous ne pouvez pas faire autrement,

soit vous deposer plainte et envoyer votre dossier à la direction departementalede la repression des fraudes de lyon etc....

Plus vous serez nombreux à porter plainte, plus vous aurez de poids pour faire condamner cette société par les autorités du pays ou elles sont...

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Voila pour les renseignement que j'ai eu du syndicat hotellier sur ce sujet.

Pour ma part, voici 2 ans que je reçois regulierement relance (courriers et en plus jamais de recommandé AR ou coups de telephone, cela limite les frais pour eux mais en plus aucune pieces à produire pour eux en cas de procès...) avec des fois des propositions d'arrangements : on vous fait cadeaux des 3 ans mais payer seulement 1 ans alors soit 800 €au lieux de 2500 €...

J'espere avoir renseigné certains d'entre vous et ou rassuré d'autres car pour moi, avant de savoir tout ça, j'étais pas très fier ni très bien dans ma tete..

Allez bonne chance a tous...

Laurent.

Edit: Mince Digit025 tu ma devancé.
Quentin