Sécu et responsabilité

gouxl · Message par **gouxl** » mer. déc. 10, 2003 16:21

Salut

Peut etre que ce sujet a déjà ete traité mais je ne l'ai pas trouvé. Je voulais vous soumettre un cas particulier en termes de responsabilité:

Dans le cadre d'un club, une sortie est organisé et encadré par des personnes qui n'ont aucun diplome fédéral. Leur compétence résulte de nombreuses années de pratique et de compétition.

Si un accident survient sur qui retombe la responsabilité ? Le président du club, le BE, la personne qui organise ?

Merci d'avance

Laurent

pier · Message par **pier** » mer. déc. 10, 2003 16:33

le president est responsable des sorties club ainsi que la personne qui encadre.Les sortie club sans cadre( brevet etat ou moniteur)sont a bannir car en cas de pepins c'est de gros probléme en perspective on est en 2003 et pu dans les annees 70

jasc · Message par **jasc** » mer. déc. 10, 2003 17:05

Bonjour,

Il me semble que si les personnes sont licenciées ou titulaires d'une carte un jour et majeurs cela ne cause aucun souci car l'encadrement n'est pas obligatoire. Voir l'arrêté du 15 mai 95 article 4.
Parcontre le président est responsable en cas d'accident.

Enfin il serait peut être judicieux de se renseigner avec la FFCK.

Yelsub · Message par **Yelsub** » mer. déc. 10, 2003 20:20

des éléments dans le sujet
http://www.eauxvives.org/forum/topic.asp?TOPIC_ID=1245