Je voudrais savoir si un kayak qui reste dans ma cabane pendant plus d'un an sans que le propriétaire ne le récupère devient ma propriété?
Je sais que pour les objets trouvés c'est un an ...
Il y a 14 mois que le kayak est chez moi ? ? ?
Stokage de kayak
Modérateur : Vincent
- limony
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Re: Stokage de kayak
Bizarre ces kayaks qui viennent hiberner dans les cabanons 
Re: Stokage de kayak
J'adore...limony a écrit :Je voudrais savoir si un kayak qui reste dans ma cabane pendant plus d'un an sans que le propriétaire ne le récupère devient ma propriété?
Je sais que pour les objets trouvés c'est un an ...
Il y a 14 mois que le kayak est chez moi ? ? ?
Plus sérieusement, on devient propriétaire d'un bien par achat, héritage, ou donation. A priori tu ne peux invoquer aucun de ces motifs pour en revendiquer la propriété, pas plus que tu ne peux faire valoir la durée.
La durée d'1 an et 1 jour est valable pour un objet trouvé, et encore cela ne s'applique pas toujours selon le contexte.
- luccio
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Re: Stokage de kayak
Salut!
Étrange en effet ces kayaks qui se mettent à l'abri dans une cabane.
Plus sérieusement, je pense que la fameuse règle "finder, keeper" ne s'applique pas toujours et dépend de plein de choses.
Étrange en effet ces kayaks qui se mettent à l'abri dans une cabane.
Plus sérieusement, je pense que la fameuse règle "finder, keeper" ne s'applique pas toujours et dépend de plein de choses.
- limony
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Re: Stokage de kayak
Simple plaisanterie pour essayer de faire comprendre à celui qui l'a laissé chez moi de bien vouloir m'en débarrasser....
- pascalou
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Re: Stokage de kayak
Sacré loulou !! Bizarre je pense savoir de qui il s'agit 
- pascalou
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Re: Stokage de kayak
Boulet.....