Obligation de porter un casque

[sisso07]

Salut,

Juste une petite question, je ne sais pas si le sujet a sa place ici ou en discution de comptoir.
Je voulais savoir si on été obligé de porter un casque en riviere dans sa pratique perso.
La question peut sembler bete (evidament on porte toujours un casque), mais c`est un paris que j`ai fais avec un pote, et de la biere est en jeu. En gros, est ce qu`il y a une lois qui oblige le port du casque ?
Pour moi, dans la pratique perso, on fait ce que l`on veut, on ne peut pas nous obliger a porter un casque.
Pour lui, il y aurai un arreté qui stipulerai que l`on ne pourrai navigué sans casque a partir de la cl III.

Merci pour vos réponses, on partagera les bieres avec vous !!!

Et dsl pour les accents (clavier etranger) et si le sujet n`a pas sa place ici

[Gilles08]

Tu peux même sauter du haut d'une falaise sans casque.

Mais je trouve ton sujet débile, et je trouve qu'il serait mieux de le supprimer.

[sisso07]

Desole pour la debilite du sujet.

Je voulais juste avoir un point de vue leglislatif.
Jamais ca nous viendrai a l`idee de naviguer sans casque, tu t`en doute, on voulais justesavoir si une lois ou un arrete stipuler cette obligation.

[splitwee]

Je vois pas trop pourquoi la question devrait être supprimée... Il faut bien entendu avant tout avoir du bon sens dans sa pratique!

Quasiment toute la pratique du kayak en France, dans le cadre d'une pratique en club ou commerciale, donc par extension toute pratique fédérale, est réglementée par l’arrêté du 4 Mai 1995.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... rieLien=id

Si tu regardes l'article 11, partie 3, tu as la réponse à ta question.

Je ne suis pas juriste, mais je pense que si tu n'es pas licencié, et que tu veux pratiquer tout seul sans casque, sans gilet ou sans maillot de bains, rien ne t'en empêche, mais j'imagine que les assurances se feront un plaisir de te rappeler cet arrêté au moindre problème...

[simck]

sans être juriste non plus, je crois que l’arrête de 95 est maintenant remplacé par le code du sport (et ses articles A-322 .43 à 63)
mais ces articles concerne les "Établissements" proposant l'activité CK, pas directement les individuels.

[Fabien56]

Le réglement fédéral imposait le port simultané d'un short et du maillot de bain ou slip, donc maillot de bain seul interdit.

A titre perso, j'ai pu naviguer en classe II / III sans gilet pour dépanner un cadet qui avait oublié le sien. (au delà du III, les cadets disent qu'ils ont trop de devoirs pour venir)........ Du temps, où je savais que je ne nagerai pas.

Par contre, jamais navigué sans casque. Une branche basse est vite arrivée et il y a toujours des rochers sur le fond quand on esquimaute.

[gilles]

Sur le lac de Lanau (15), un arrêté préfectoral de navigation stipule que lorsque la fédération existe ( ce qui est le cas en kayak ) , c'est son règlement qui s'applique. Je suppose que ce genre de référence est classique et qu'on le retrouve dans d'autres arrêtés. Donc casque au de là de la classe 1, sauf à trouver de l'eau sans règlement ?

[sisso07]

merci pour les reponses

Effectivement l`arrete du 4 mai 1995 complete par le code du sport (je ne me rappelle plus du numero de l`article) regelement la pratique du CK, mais pratique commerciale (nombres de personnes dans une embarcations, equipements obligatoires...) mais pas la pratique individuelle.
Apres l`assurance ne peut obliger quelqu`un dans sa pratique individuelle a porter un casque, par contre au moindre accident, faudrat pas pleurer et esperer etre couvert.
Je pense que des arretes peuvent prendre place sur un lieu precis : par exemple, sur l`Allier, interdiction de naviguer apres 18h, peut etre que certains arretes peuvent obliger le pratiqunt a naviguer avec un casque (la ce n`est que supposition, je n`en sais pas plus).
Mais le paris (il est qu`en meme question d`une bonne biere, et les bieres en Indes sont assez rares!!!) etait de savoir si on pouvait nous interdire d`embarquer sur une riviere de Cl III ou plus si on avaitpas de casque (pas dans une pratique commerciale, ni club, ni associatif...).
Bien sur, nous somme les 1ers l`ete a faire la chasse aux inconscients qui embarquent sur la riviere sans equipement adapte (cet ete, je bossais sur le Giffre, et je vois une equipe de Russe passe devant la base, sans casque, sans gilet et sur un zodiak pneumatique, malgres nos negociation avec eux, ils ne voulaient pas debarquer!!! au bout d`un moment on leurs a fait comprendre que meme s`ils arrivaient sains et sauf a passer l`entre des gorges, leurs zodiaques etaient trop large et ne passeraient pas dans les gorges, bloqueraient les rafts...).

Enfin bref, la question est vraiment sur la prtique perso.

Merci pour vos reponses et encores desolee pour les accents (c`est pas tres bien lisible)

[mctony]

Sauf erreur de ma part l’arrêter du 4 mai 95 et le code du sport ne sont applicable que sur le territoire français.
Et si j'ai bien suivi, actuellement tu es en Inde.
Donc: Est-ce que ton pari et pour la navigation en France ou Inde?

[sisso07]

Mon pari porte sur la France (en Inde, on voit enormement de guide (en Raft du moins) et des clients sans casques, bonjour la securite)
''relatif aux garanties de technique et de sécurité dans les établissements organisant la pratique
ou l'enseignement de la nage en eau vive,du canoë, du kayak, du raft ainsi que de la navigation a l'aide de toute autre embarcation propulsée a la pagaie '' Arrete du 4 nai 95.
Donc ne concerne pas la pratique perso si je ne m`abuse
A t`il une loim ou un arrete visant la pratique perso ? Sinon a moi la biere bien fraiche!!

[xavier.g]

Un gars qui prend un bateau et va naviguer sans casque ni gilet, pieds nu ne risque aucune amende (on retire évidemment les bassins artificiels payants style SPB). Au pire un gendarme ou autre autorité publique peut lui notifier que c'est dangereux et le fera sortir de l'eau mais il n'y a aucune peine car aucune loi. c'est comme pour le vélo (vtt compris), le port du casque n'est pas obligatoire mais il est spécifié dans le code de la route que celui-ci est "fortement conseillé". Si tu vas rouler en DH en stations et que tu prends les remontées alors là oui, la station peut t'interdire l'accès car un arrêté oblige au port du casque dès lors qu'on accède au domaine et aux pistes.Mais c'est car celle-ci (ou la commune) peut risquer la poursuite et la mauvaise pub en cas de pépin. Alors en kayak... pas de débat.
Pareil en escalade en falaise, on incite à porter un casque mais on oblige à rien. Ca vient juste petit à petit s'inscrire dans la pratique et ça rentre dans les moeurs. Vu qu'il n'y a pas de loi, le but c'est que la majorité porte un casque et qu'il devienne bizarre de ne pas en avoir au point que les pratiquants se le notifient entre eux et qu'on ait une impression d'obligation.

Donc tu as gagné ta bière. Et j’espère qu'elle sera bonne.