C'est à qui donc le bord de cette rivière ??? (Andelle)

[lulu]

La petite histoire de notre WE sur l’Andelle :

On navig tranquille sur l’Andelle avec un groupe de débutants et un petit passage avec déversoir / écluse pointe le bout de son nez. Les 3 /4 du groupe passe sans encombre et moi je finis de faire passé les derniers… (Jusque là, rien de bien transcendant). ATTENDEZ…

Mon pote lolo se place en sécu derrière la vanne sur une margelle en béton qui est située sur le terrain riverain.

Un gars (le propriétaire riverain) un petit peu nerveux, nous dit que si on de dégage pas de la rivière et plus particulièrement de sont terrain, il lâche son rottweiller après nos petits culs mouillés… je vous passe la partie de la conversation ou il nous menasse de nous retourné….. (un p’tit peu stérile à mon gout) et propose que l’on aille s’expliqué (je suppose à grand coups de poings dans la gueule ).

Je suis (nous sommes) resté le plus calme possible pour ne pas mettre de l’huile sur le feu.

Voici mes questions :
- A qui appartient la rive (dans ce cas un muret de 1, 5 m de haut) en règle générale sur un cour d’eau ?
- Sous le motif de la mise en place d’une sécu, peut on débarquer sur un terrain potentiellement privé.

Merci de vos réponses.
@ plush

[verredo21]

Si la berge est privée, tu n'as pas le droit de débarquer, ni de toucher le fond (sauf si tu es en danger), par contre tu as tout a fait le droit d'être sur la rivière, et la navigation sur celle ci ne peut être entravée.

Alors ta secu, ben t'as pas trop le droit, s'il menace de te retourner tu esquimautes un coup devant son nez histoire de lui fermer le clapet... et le rot. sauf si y'a pas d'eau, il peut pas te faire grand chose..

@joker-eph: la riviere est toujours domaniale, les berges le sont ou ne le sont pas

[ndeve]

Exact, d'ailleurs une sécu sur l'Andelle, tu veux dire que vous avez fait vos moniteurs devant les nouvelles

[verredo21]

oui c'est vrai,je me suis mal exprime...

[andelle]

bonjour.

L'Andelle dont tu parles est située où?. Car moije connais l'Andelle dans l'Eure. Nous la pratiquons très souvent et nous n'avons jamais d'ennuis avec les riverains.

[Whipzone]

Rivière domaniale: le fond de la rivière appartient à l'état, donc un peu à chacun de nous, mais les berges peuvent être privées.
Rivière non domaniale, le fond de la rivière appartient pour moitié aux propriétaires riverains.


Donc effectivement, il y a de grosses chances qu'il soit dans son droit...

Et aussi que ce soit un gros con, mais c 'est une autre histoire.

[Whipzone]

j'ai trouvé çà sur wikimachin:
* le cours d'eau domanial appartient à l'État. Les propriétaires riverains étant contraints à l'entretien, mais bénéficiant d'un droit de servitude de halage et de marchepied de 7,80 m. La berge est habituellement ouverte au public (sous certaines réserves : Véhicules non motorisés, etc.). Un propriétaire ne peut planter d'arbres à moins de 9,75 m de la berge côté chemin de halage (s'il existe), et à 3,25 m de l'autre côté. Un cours d'eau est déclaré domanial d'un certain point à son embouchure, incluant les bras, même non navigables ou flottables, de ce cours d'eau.

La berge et le lit appartiennent à l'État, comme le droit d'usage de l'eau. La gestion de certaines voies navigables du domaine public est confiée à l'établissement public Voies navigables de France (créé en 1991), qui peut obtenir des redevances des usagers qui naviguent sur son domaine. La navigation est libre, dans le respect des réglementations (Vitesse limite, interdiction de certaines activités, passages interdits à certaines embarcations, etc.) avec priorité à la navigation commerciale. Un cours d'eau classé non-navigable ou non-flottable peut être maintenu dans le domaine public.

* Les cours d'eau non domaniaux (rivières et ruisseaux) sont les cours d'eau non flottables et non-navigables de l'ancienne réglementation. Ils sont régis par le droit privé. Seuls le fond et les berges appartiennent aux propriétaires qui peuvent en interdire l'accès à autrui, ainsi que la circulation (selon la jurisprudence). L'eau fait toujours partie du domaine public, les propriétaires ne pouvant pas diminuer le débit de la rivière au dessous d'un certain seuil. L'accès aux berges clôturées est interdit sans l'autorisation expresse des propriétaires. L'accès à l'eau est autorisée aux endroits où les berges appartiennent au domaine public (Ponton, pont, berge appartenant à une collectivité locale...)

Lorsque le propriétaire l'indique verbalement, par panneau ou clôture, il est interdit de prendre pied sur le fond ou sur les berges d'une propriété privée, sauf cas de force majeure (sauvetage). Le barrage/vannage privé est considéré comme propriété privée, mais les nouvelles installations doivent faire l'objet de dispositifs permettant de les traverser ou contourner (Idem au moment des renouvellements d'autorisation). En cas de dérivation, le débit restant doit être suffisant pour assurer la conservation et la diversité du milieu aquatique.


Ils parlent d'un droit de passage le long des cours d'eaux domaniaux, donc je me demande si nos rivières (hors fleuves) sont bien domaniales (j'ai de gros doutes).

[lulu]

ok super, merci à tous de vos réponses.

la prochaine fois, on fera un sécu en bateau SANS débarquer.
@ plushhhhhhh

[verredo21]

[...] Seuls le fond et les berges appartiennent aux propriétaires qui peuvent en interdire l'accès à autrui, ainsi que la circulation (selon la jurisprudence).

Ils parlent d'un droit de passage le long des cours d'eaux domaniaux, donc je me demande si nos rivières (hors fleuves) sont bien domaniales (j'ai de gros doutes).

Je n'ai jamais entendu dire que quelqu'un pouvait interdire la naviguation

Apres pour savoir si une riviere est domaniale ou pas, ben c'est carte (foret domanial ou pas), puis cadastre (si le gars est proprio des deux cotes...)

[verredo21]

ouf, j'avais lu en diagonale...

[kwata]

il me semble qu'il existe un droit de passage public de 1m le long de toutes berges de rivière que les pêcheurs connaissent très bien.....et qui malheureusement n'est pas toujours appliqué! C'est comme la loi littorale qui en certains endroits de la Côte dAzur a réussi à faire reculer les murs de riches propriétaires pour rendre un passage au public....

[verredo21]

non pas pour les rivieres, mais pour la mer oui, on a donc le droit de se promener sur le littoral, partout, et ce sur toutes les proprietes privees... c'est assez marrant d'ailleurs

[Rideronattak]

Je viens de lire ça dans un forum:

je cite:
"Néanmoins, les articles 427 et 431 du Code rural prévoient un droit de passage en faveur des pêcheurs.

En cas de non-respect de ce droit de passage des sanctions sont prévues par l'article 3 du décret du 6 février 1986 : "L'exercice du droit de pêche emporte bénéfice du droit de passage qui soit s'exercer, autant que possible, en suivant la rive du cours d'eau et à moindre dommages. Les modalités d'exercice de ce droit de passage peuvent faire l'objet d'une convention avec le propriétaire riverain"

"Tout propriétaire, locataire, fermier ou titulaire d'un droit réel, riverain d'un cours d'eau domaniel ou d'un plan domanial, est tenu de laisser à l'usage des pêcheurs, le long de ceux-ci, un espace libre de 3,25m de largeur". "
http://droit-finances.commentcamarche.n ... au-limites

Aller on va tous acheter une carte de pêche...

J'ai pas trouvé le texte legislatif concernant ce décret.

[goube14]

Il me semblait que les riverains donnée leurs accord à la société de pêche pour l'accès aux berges mais que cela n'était pas obligatoire.
Sur un court d'eau non domaniale tu dois embarquer au niveau des ponts, accès libres ou avec l'accord du propriétaire de rentré dans son terrain.
Il ne peut en aucun cas interdire la navigation si tu restes dans ton bateau pour la sécu tu lui dis juste que tu peux le mettre en justice pour non assistance a personne en danger et souvent ça fait son effet. Pareil pour ce qui cloture les rivières ou laisse les arbres tombé au milieu de celle ci.

Mais la discutions avec beaucoup de riverains tourne souvent a un dialogue de sourd et c'est pas là de changer.

[Tam Tam]

[Mon pote lolo se place en sécu derrière la vanne sur une margelle en béton qui est située sur le terrain riverain.

Un gars (le propriétaire riverain) un petit peu nerveux, nous dit que si on de dégage pas de la rivière et plus particulièrement de sont terrain, il lâche son rottweiller après nos petits culs mouillés… je vous passe la partie de la conversation ou il nous menasse de nous Voici mes questions :
- A qui appartient la rive (dans ce cas un muret de 1, 5 m de haut) en règle générale sur un cour d’eau ?
- Sous le motif de la mise en place d’une sécu, peut on débarquer sur un terrain potentiellement privé.
Merci de vos réponses.
@ plush[/quote]


- Le code général de la propriété des personnes publiques est ainsi modifié :

1° L’article L. 2131-2 est ainsi modifié :

a) Après le premier alinéa, sont insérés deux alinéas ainsi rédigés :

« Tout propriétaire, locataire, fermier ou titulaire d’un droit réel, riverain d’un cours d’eau ou d’un lac domanial est tenu de laisser les terrains grevés de cette servitude de marchepied à l’usage du gestionnaire de ce cours d’eau ou de ce lac, des pêcheurs et des piétons.

« La responsabilité civile des riverains visés au deuxième alinéa ne peut être engagée au titre des dommages causés ou subis à l’occasion du passage des pêcheurs ou des piétons qu’en raison de leurs actes fautifs. » ;

b) Avant le dernier alinéa, sont insérés deux alinéas ainsi rédigés :

« Le long des canaux de navigation, les pêcheurs et les piétons peuvent user du chemin de halage et de la portion de berge faisant partie du domaine public, dans la mesure où le permet l’exploitation de la navigation.

« Sur décision de l’autorité administrative, le droit visé à l’alinéa précédent peut exceptionnellement être supprimé soit pour des raisons d’intérêt général, soit pour des raisons de sécurité lorsque les berges sont incluses dans des établissements industriels. » ;

2° Le premier alinéa de l’article L. 2131-3 est ainsi rédigé :

« Lorsque l’exercice de la pêche, le passage des piétons et les nécessités d’entretien et de surveillance du cours d’eau ou du lac le permettent, la distance de 3,25 mètres mentionnée à l’article L. 2131-2 pour la servitude de marchepied peut être exceptionnellement réduite, sur décision de l’autorité gestionnaire, jusqu’à 1,50 mètre. »
Article 3

Dans la loi sur l'eau (visible pour ceux qui accèdent à extranet

j'ai extrait ceci étant admis que des kayakistes débarquant sont assimilés à des piétons
il y a eu beaucoup de débats sur ce sujet mais la plupart des riverains l'ignorent sans doute

[idriss]

Tient une petite question sur la rivière en question:
Je voudrais emmener un groupe sur cette rivière bientôt et j'aimerais toutes les infos nécéssaires (topo, embarquement, débarquement, acces...) J'attend vos reponses Thank's...

Francis Kayak Team feat Cma Kayak Style

[piti fs]

Si un des débutants beigne un peu avant, et qu'il se retrouve sur son terrain, il n'a le droit de ne rien dire. S'il râle et te vire, alors ça s'appelle de la non-assistance à personne en danger. Enfin je crois bien que ça se passe comme ça.

[Mute]

Je voudrais emmener un groupe sur cette rivière bientôt et j'aimerais toutes les infos nécéssaires (topo, embarquement, débarquement, acces...) J'attend vos reponses Thank's...

Embarquement à Fleury sur Andelle: En arrivant de paris prendre à gauche au rond point,(direction radepont) juste avant d'arriver sur fleury, l'embarquement se situe juste derrière les "jardins familliaux" à 100m après le rond point.
Débarquement au village du manoir, la route suit la seine. la berge est un peu raide quand on porte un kayak sur le dos

Sinon c'est une rivière assez calme avec des petits passages au niveaux des moulins. Il faut porter le pont juste après l'église en ruine (débarquement à gauche, embarquement rive droite ou depuis le pont pour les joueurs)
Deuxième passage infran, 150m en aval au niveau de l'ancienne usine.

le parcours fait 12 km et il y a des petites pancartes tous le long pour indiquer les difficultés et le chemin.

Il faut faire attention aux pêcheurs. Pendant les lachures il y en a partout et ils ne sont pas contents ! Donc il faut se renseigner avant sur les activités pêche.

Un topo complet est disponible dans un kayak mag, consultez vos archives !!

photos ici : http://www.clubjkp.net/sorties/254-ande ... cheur.html

[idriss]

Merci beaucoup pour ce petit topo.
Apres avoir passé un bon moment sur la rivière, qui est ma fois fort sympatique, Notre groupe n'as eu à relever aucun problème avec un quelquonque riverain et bien au contraire même la plupart nous saluais et certains même nous donnais quelques indications sur la descente et les quelques danger... Sympa non?
En tout cas riv^ère qui comme on dit gagnerais à etre connu.

Cma Kayak Style

Francis Kayak Team

Tchouuuu!

[lulu]

salut idris,

bon je suis heureuX que votre descente se soit bien passée. Pour notre part, nous avons du tombé sur LA tête de pioche locale... Il se reconnaitra .

Combien de tps avez vous mis pour descender ???
@ plushhhh

[idriss]

Oui je crois aussi

Sinon ont a embarquer trop par rapport à tes indications et en gros ont à du rajouter 4 ou 5 km, et ont a mis environ 4h30 aussi.
Mais c'est vraiment une rivieère sympa qui change des classique d'ile de france.
Il y a même quelque bonne vague à certain endroit vraiment bien sympatique.
Sinon ont à porter qu'une fois car un des barrage etait completement à sec!
Mais tout les autre y compris celui de Charleval en amont de fleury peu se franchir

A bientot sur l'eau!

[Vincent]

Il faut porter le pont juste après l'église en ruine (débarquement à gauche, embarquement rive droite ou depuis le pont pour les joueurs)

c'est une abbaye, plus précisément ; L'Abbaye de Fontaine-Guérard, à Radepont, qui date du 12ème siècle

sinon merci pour les photos, pensez aux topos EVO lorsque ce sera de nouveau dispo

pour le topo CKM, c'est plus précisément dans le numéro 196

[andelman]

Bonjour Lulu,

Je connais bien l'Andelle puisque j'habites sur une de ses berges et que je travaille dessus régulièrement.
Pourrais tu me préciser à quel endroit se trouvait ce fameux vannage?
La quasi totalité des vannages sont privés, ce qui veut dire que tant qu'on est sur l'eau on est dans le domaine public, par contre dès que l'on débarque sur la berge, ou même que l'on "marche" sur le fond de la rivière on est dans du domaine privé.
Officiellement le débarquement sur une berge privée n'est pas autorisé, cependant la loi sur l'eau autorise le débarquement quelle que soit la nature de l'endroit en cas d'urgence.
Normalement les propriétaires de vannages sont assez sympas et sont maintenant bien acclimatés au passage des kayakistes, néanmoins on est jamais à l'abri d'un gaillard mal luné!
Le plus simple pour assurer la sécu dans les barrages de l'Andelle est de se mettre à pied dans l'eau en amont de chaque vannage pour éviter les cravattes, et il y a toujours un petit coin où caler son bateau en attendant, sans que cela ne gène les riverains. Par contre, c'est vrai que c'est important de ne pas se ballader sur les berges privées s'il n'y a pas de caractère d'urgence.
C'est en fait moi qui ai rédigé le topo dans CKM n°196. Depuis, la vanne de décharge du vannage de la filature Levavasseur ne fonctionne plus, on ne peut donc plus faire le saut de 3m. Par contre, il ne faut plus traverser la cour de la filature, c'est propriété du Conseil Général de l'Eure et le site n'est pas sécurisé! Il faut en fait débarquer rive gauche juste avant la vanne de décharge et traverser un bout de terrain privé (le propriétaire est d'accord) pour réembarquer en contre bas dans l'ancien bras principal qui mette aujourd'hui un peu d'eau, alors ne remettez pas vos jupes car après quelques dizaines de mètres il faut marcher un peu dans l'eau avant de réembarquer définitivement.
A bientôt,
Christophe
Authentik Aventure

[lulu]

salut andelman,

je ne parviens pas retrouver le lieu exacte sur google map, mais, c'est un endroit ou il y des muret de part et d'autre de la rivière, et ou la rivière fait un coude à 90° vers la droite, avec un petite vannage. il me semble que c'est le premier vannage.
Juste àpres le ''passage'' tu as un petite vagque à surf et un beau stop en RD.

Le proprio et son co..ard de pote, sonten RG et +ou- 55 / 60 ans et il à un Rtoweiler...

je ne parviens plus à remettre la main sur mon CKM.. pourrais tu nous redonner ton topos STP?
merci par avance

Xtophe

[Whipzone]

Au passage est-ce quelqu'un peut placer le parcours sur la carto?

[Vincent]

Au passage est-ce quelqu'un peut placer le parcours sur la carto?

pas tant que qu'il n'y a pas de topo associé

[andelman]

Bonjour Lulu,

Le vannage dont tu parles est probablement celui de Mr Poteau. Je le connais bien, mais c'est vrai que de prime abord, il n'est pas toujours commode.

Pour ce qui est du topo, je peux te l'envoyer par mail si tu me transmets ton adresse, je pourrai également te passer l'article de CKM en pdf.

A bientôt,
Christophe
christophe@authentikaventure.fr

[Vincent]

OK j'ai rentré manuellement le topo d'Andelman dans la base rivières, en attendant que les entrées 'classiques' soient rétablies
http://www.eauxvives.org/fr/rivieres/voir/andelle
et j'ai aussi rentrées le parcours sur la carto
merci de me dire si je dois modifier quelque chose, ou bien je peux aussi mettre vos photos (toujours manuellement)