Règlementation mer

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Modérateur : Vincent

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bmw
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Message par bmw »

Bonjour :D !

Lorsque le kayak est considéré comme engin de plage, il doit se trouver dans la bande dite des 300m. Qu'est ce que cela veut dire ? qu'on peut faire le tour des côtes françaises avec l'embarcation tant qu'on reste à moins de 300m des côtes :?:

:mrgreen:Evitez-moi la phrase "Si ce genre d'embarcation n'est pas prévu pour aller plus loin, tu ne feras pas le tour de France avec ! 8)"

En vacances, le port donne juste devant chez moi : peut-on y embarquer et emprunter le chenal avec n'importe quelle embarcation ou faut-il être homolgué 6ième catégorie ?

Ne me répondez que si vous êtes sûr de vous, car j'en ai entendu de belles :x

Merci ;)!
barracuda02
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Message par barracuda02 »

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bmw
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Message par bmw »

Merci :D pour les liens mais j'avais lu ces textes et ils ne spécifient pas ce qu'est cette bande côtière des 300m ni ne parlent pas du chenal.
stephane
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Message par stephane »

quand on parle d'une distance en mer c'est d'un abris donc la ou tu peut au moins débarqué ce qui n'est pas forcement le cas au bord de falaise
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PE
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Message par PE »

quote:Posté par stephane

quand on parle d'une distance en mer c'est d'un abris donc la ou tu peut au moins débarqué ce qui n'est pas forcement le cas au bord de falaise


Je confirme:

C'est à 300 mètre d'un abris, donc dans un cas de falaise de plus de 300 mètres sans crique ou autres pour s'abriter c'est interdit avec un "engin de plage":(
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bmw
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Message par bmw »

et en ce qui concerne le chenal ?
stephane
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Message par stephane »

le problème du chenal est plus problématique puisqu'il est fait pour sortir de la zone des 300m....

mais l'autre problème c'est que souvent les kayaks ne sont pas toléré sur les plages très fréquenté dans les 300m et pourtant c'est un engin de plage comme les matelas gonflables

voir topic qui a circulé cette été
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Message par maitre do »

pour embarquer dans un port, si tu n'as qu'un "engin de plage" c'est non (ou alors négocié dans un petit port) si tu as un bateau homologué, c'est devenu un "navire de plaisance mu à l'énergie humaine" et la normalement tu peux (mais la encore, voir la capitainerie du port.. des fois c'est dur de passer pour un navire!)

pour le chenal, obligatoire pour sortir de zones de baignades!
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Message par gilles »

Tu te poses beaucoup de questions pour rien. J'ai longtemps habité en bord de mer, navigué en c1 descente prés ou loin de tout abris sans la moindre remarque. maintenant que je ne suuis même plus un local, j'embarque où j'ai envie, rentre dans les ports, et toujours sans la moindre remarque. Ce qui n'est hélas pas le cas en riviére!!
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meck44
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Message par meck44 »

quote:Posté par gilles

Tu te poses beaucoup de questions pour rien. J'ai longtemps habité en bord de mer, navigué en c1 descente prés ou loin de tout abris sans la moindre remarque. maintenant que je ne suuis même plus un local, j'embarque où j'ai envie, rentre dans les ports, et toujours sans la moindre remarque. Ce qui n'est hélas pas le cas en riviére!!

Pas d'accord : les représentants de l'autorité (affaires maritimes, crs,...) savent qu'il existe maintenant une homologation pour le kayak et font des contrôles.
Pour le chenal : obligatoire et donc autorisé homologué ou pas. Si pas homologué tu t'arrête dans le chenal à 300m avec ton kayak (mais si je suis bien informé la zone baignade protégée par le chenal s'étend jusqu'à 150m du rivage = donc pas de pb)
Dans ce topic tu verras aussi que la loi est diversement appliquée :
http://www.eauxvives.org/forum/topic.as ... rms=amende
stephane
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Message par stephane »

et autre chose la dérogation d'un mille est finit depuis le 1er janvier
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Message par cyber-cola »

La bande des 300 mètres des cote est sous la police municipale (dit le Code des collectivités territoriales). C'est donc le maire qui la réglemente par un arrêté municipal. Les affaires maritimes ne s'en occupent généralement pas. C'est le crs de plage, la police municipale, ou le maître nageur local qui verbalisera. Si le kayak n'est pas interdit dans cet arrêté (ou parfois pas cité) tu fais ce qu'il te plaît. Le ministre des transports a évité de règlementer ce qui se passe dans cette zone pour ne pas empieter sur les pouvoirs du maire.

D'un autre coté, si le bateau n'est pas homologué tu n'a pas le droit d'aller au dela des 300 mètres depuis une côte française (et non pas depuis un abris). C'est pour cela que cela se nomme une 'bande cotière'. C'est le ministre qui a décidé ça dans son arrêté puisque c'est lui qui gère ce qui se passe au delà des 300 mètres (en réalité c'est une règlementation européenne qui a soufflé cette solution au ministre).

Ce sont deux règlementations séparées.

Effet de ces règles :

Je pense même qu'il est possible de naviguer le long d'une falaise sans abris sur plus de 600 mètres de long. Sauf si le maire du coin a fait un arrêté sur la question puisque c'est lui qui gère cette zone.

Tu peux naviguer avec un kayak homologué dans la zone cotière des 300 mètres selon les dispositions de l'arrêté municipal (ou des arrêtés municipaux si tu longe les cotés de plusieurs communes) qui existenrait.

Les chenaux sont des voies maritimes qui permettent d'accèder à la mer au delà des 300 mètres quand la navigation d'un navire est interdite dans la zone des 300 mètres (cela évite les paquebots au bord des plages). Ces chenaux sont mis en place par les arrêtés municipaux dont ils relèvent. La règlementation de la navigation peut donc y être variable. Comme ils sont utilisés parfois par des gros bateaux il y a une règlementation nationale uniforme qui s'y ajoute à la règlementation locale.
cyber-cola
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Message par cyber-cola »

Avec tout ça j'ai oublié de donner une réponse exploitable pour bmw. Si tu n'a qu'un engin de plage tu ne peux sortir de la zone des 300 mètres depuis la cote.

Pour savoir comment naviguer depuis ton port tu demande l'arrêté municipal à la mairie. En fait pense à demander tous les arrêtés de ton maire qui régissent la bande des 300 mètres de la commune. Il peut y avoir plusieurs arrêtés; l'un pour la baignade, l'autre pour le chenal du port, un autre encore pour la plaisance etc. Tout cela dans la même commune.

Si tu veux faire le tour de France il va te falloir tous les arrêtés de toutes les communes cotières. On sait déja que quand tu passera à Saint-Jean-de-Luz tu devra débarquer en arrivant sur les zones de baignade délimitées par les drapeaux. Tu portes le bateau sur l'épaule jusqu'au delà de cette zone et tu réembarque aprés. Pour la commune suivante (Ciboure je pense) ce sera peut-être différent. Tu pourra peut-être naviguer dans la zone de baignade. Aprés, à Hendaye, tu devra débarquer parce que le chenal ne sera pas autorisé aux engins de plage. Etc.

Si tu pense demander tous les arrêtés des communes cotières mets les sur un site internet. Tu verra qu'il sera trés fréquenté.
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meck44
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Message par meck44 »

quote:Posté par stephane

et autre chose la dérogation d'un mille est finit depuis le 1er janvier

tu parles d'un kayak non homologué évidement ?
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PE
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Message par PE »

quote:Posté par cyber-cola



Effet de ces règles :

Je pense même qu'il est possible de naviguer le long d'une falaise sans abris sur plus de 600 mètres de long. Sauf si le maire du coin a fait un arrêté sur la question puisque c'est lui qui gère cette zone.



Pour cette question de falaise supérieure à 300 m sans abris, ce que je disais sort de ma formation BPJEPS.

Mais personne n'est parfais, peut être les formateurs ce sont ils plantés :mrgreen:
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meck44
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Message par meck44 »

quote:Posté par bmw

Bonjour :D !

Lorsque le kayak est considéré comme engin de plage, ....

:mrgreen:Evitez-moi la phrase "Si ce genre d'embarcation n'est pas prévu pour aller plus loin, tu ne feras pas le tour de France avec ! 8)"

En vacances, le port donne juste devant chez moi : peut-on y embarquer et emprunter le chenal avec n'importe quelle embarcation ou faut-il être homolgué 6ième catégorie ?

Ne me répondez que si vous êtes sûr de vous, car j'en ai entendu de belles :x

Merci ;)!

ce lien pour la définition d'un engin de plage :
http://www.mer.equipement.gouv.fr/loisi ... ites.htm#2
A l'usage bmw et comme le dit maitre do, tu peux aussi avec un kayak (même non immatriculé) circuler dans les ports et installations portuaires industrielles (nous le faisons en Loire Atlantique : ex St Nazaire, Le Croisic, Pornichet, Pornic) en voyant avec les autorités locales ou lorsque tu arrives de l'extérieur (si tu fais ton tour de France) et te montrant discret et respectueux des règles et signalisations. Mais ça évidement comme tu es le plus petit, le plus léger, le plus lent et le moins visible (mais le plus manoeuvrant :)) : c'est ton intérêt !;) C'est alors toléré au cas par cas (un peu à la tête du client, si l'officier de la capitainerie est de bonne ou mauvaise humeur:x:evil:)
Mais si ton projet est de faire le tour de France, cela doit être plus simple (et plus sûr ;)) d'avoir un kayak homologué. Je crois aussi que si tu tournais vers un club du littoral cela te permettrait d'avoir des infos et des conseils de navigation, car avant la loi et même dans la bande des 300 m cela reste ta sécurité le problème n°1 et l'océan peut très vite y devenir très problématique pour un kayakiste armé de sa seule pagaie. Et dans ce cas ce ne sera pas une amende qu'il t'infligera :x:([:(!];) !!!
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