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Publié : ven. févr. 25, 2005 14:53
par thib24
Bonjour
J'aimerais savoir s’il existe une législation sur la qualité de l'eau pour les activités nautiques ou si on utilise la législation relative aux eaux de baignade?
Merci

Publié : ven. févr. 25, 2005 15:23
par Tam Tam
c'est plutot la législation sur les loisirs ou activités nautiques
tu as qq éléments dans la rubrique santé du site ffck
il y a une jurisprudence pour ne pas considérer le ck comme une activité assimilable à la baignade à la suite d'arreté sur la vilaine à Rennes voir secteur patrimoine nautique