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Publié : jeu. janv. 01, 2004 21:15
par EsKiMo357
Bonjour, il y a une rivière près de chez nous ou il y a un super passage très manoeuvrier(III):D, seul hic: des barbellés sont en travers de la rivière 30m plus loin et impossible de débarquer :evil:[:(!]:twisted:(propriétés privées et vallée très encaissée autour), posés par le proprétaire des deux rives (c'est un cours d'eau non domanial). J'ai longuement lu le mémento de l'initiateur et du moniteur et il s'avère que c'est strictement interdit et que la circulation des engins nautiques doit etre libre sur tous les cours d'eau (sauf arreté préféctoral).

Je m'adresse à vous pour connaitre la marche à suivre pour qu'il les enlève. Dois-je m'adresser à la préfecture, à la FFCK, ou discuter avec le proprio tout d'abord? Autre solution...:?:

Publié : jeu. janv. 01, 2004 21:20
par EsKiMo357
Désolé je n'ai pas pris de photo je vais aller en prendre une demain...
mais postez vos réponses comme-même

Publié : jeu. janv. 01, 2004 21:56
par babar
tu prend ta pince coupante et tu fait un carnage !!!!!!!!!

Publié : jeu. janv. 01, 2004 21:57
par ninizone
a mon avis commence par essayer de discuter avec le propio afin de trouver un point d'entente (ex:l'aider a enlever les barbelés quitte a les remettre l' été pour les bêtes)si toutefois il s'avère que l'entente n'est pas possible contacte la fédé je crois qu'elle s'occupe des litiges que l'on peut rencontrer (conseil et soutien dans les procédures)
bon courage

Publié : jeu. janv. 01, 2004 22:09
par EsKiMo357
Merci, mais il n'a pas de bêtes, en fait c'est une grosse baraque de richous pas loin d'un Lac et le mec a une entreprise de maconnerie. Les barbellés sont là uniquement pour que personne ne rentre dans sa propriété l'été quand le niveau est bas

Publié : jeu. janv. 01, 2004 22:22
par beny
Si le proprio ne veut pas enlever les barbelés, tu peut porter plainte au tribunal d'instance.
Au tribunal tu est sur de gagner.

Publié : jeu. janv. 01, 2004 22:57
par Fabien56
Bonsoir
C'est une riviére non naviguable ?
Alors, le propriétaire en posséde le fond. Et il peut tendre un fil à partir de sa berge, surtout s'il posséde les deux. La seule chose qu'il ne puisse pas retenir, c'est l'eau.
Les kayaks ne sont que des engins de plage, et non des bateaux immatriculés.
Alors dialogue et sans a-priori (si le "richou" a une entreprise de maçonnerie, il n'a surement pas acheté son terrain en faisant la grasse matinée). Il a peut être eu aussi une mauvaise expérience avec des kayakistes. Un jeune arbre est vite abimée, sans compter les bouts de mousse ou polystyréne qui restent derriére. De plus, tu n'aimerais surement pas qu'on traverse ta pelouse pour mieux voir le paysage derriere ta maison.
Par ailleurs tout débarquement sur une propriété privée (sauf cas d'extréme urgence) est interdit.
Ne prends surtout pas une pince, ca pourrait te coûter cher, au sens propre du mot.


Publié : jeu. janv. 01, 2004 23:29
par EsKiMo357
Je sais pas pourquoi t'as mis "Rivière non navigable", . Elle est navigable, c'est juste qu'elle est non-domaniale, de plus dans le Mémento de l'ICK et du MCK (loi de 1992- loi sur l'eau) il est écrit je cite: "LA NAVIGATION EST LIBRE SUR TOUS LES COURS D'EAU (domaniaux ou non domaniaux)" ET: "IL EST INTERDIT DE METTRE DES CLOTURES EN TRAVRERS DU COURS D'EAU MEME SI LES DEUX BERGES (et le fond) APPARTIENNENT AU MEME PROPRIETAIRE". De plus il est autorisé de toucher ponctuellement les berges et de débarquer en cas de force majeure (sauvetage). Je suis désolé si on a mal interprété mes propos, en aucun cas je ne porte de jugement ou ai d'apriori sur ce propriétaire qui doit sa réussite uniquement à son travail. La n'est pas la question...

De plus, la rivière est tellement encaissée à cet endroit qu'on ne voit pas du tout la maison (gorges).
Je vois que tu est de st greg...donc pas très loin de chez moi (redon), il s'agit de la rivière "Canut" (celui de redon et non pas l'autre: plus connu de Guichen).

Et je le répette, je ne veux pas embarquer sur sa propriété (donc je n'irai pas piétiner sa pelouse).



Publié : jeu. janv. 01, 2004 23:34
par EsKiMo357
Ne vous inquiétez pas, je n'aurais pas recours aux pinces, mais je voulais mettre ce problème sur le forum parce que moi et un autre MCK ne sommes pas d'accord sur la procédure à adopter, moi je veux d'abord dialoguer, alors qu'il veux d'abord aller à la prefecture pour porter plainte.

Moi je me dis que peut-etre il n'est pas au courant de la loi ....

Publié : ven. janv. 02, 2004 00:04
par Alain
Personellement, je te conseillerai le dialogue et si ça ne marche pas tu pourras toujours mieux te renseigner sur la loi et la faire respecter si nécessaire.

Publié : ven. janv. 02, 2004 00:16
par pierrot
Pour avoir eu à subir un certain nombre de propiétaires riverain lors de navigation sur les rivières de ma région, je vais t'expliquer ma démarche habituelle qui jusqu'à maintenant a toujours bien fonctioné.
Lorsqu'une de ces personnes voudrait m'interdire de naviguer ou me sortir de la rivière.
1° je tente de rester poli ce qui désamorce beaucoup le problème.
2° Je me présente (j'ai la chance d'être Président du CDCK de mon Département)
3° Je fait référence à la loi sur l'eau que la majorité de ces personnes ne connaissent pas (tu y fait référence dans ton message)
4° En cas d'impossibilité de dialogue je fait appel sur le champs à la Gendarmerie qui en reprenant avec eux les points 1/2/3, on s'appercoit que ceux-ci connaissent très bien la loi et l'expliquent aux propriétaire.
Habituellement tout rentre dans l'ordre.

Il faut savoir que souvent ces dialogues se font sur la base de bluff. Ils ne connaissent pas la loi ou pensent la connaitre et quant tu restes calme et précis lors de la discution, cela va généralement mieux. Il y aura toujours le C.. de service mais quelque soit le raisonnement il y aura des probl.
@+

Publié : ven. janv. 02, 2004 00:35
par rom.carlos
La loi sur l'eau de 92 réaffirme le "res communis", caractère commun de l'eau et la libre circulation des engins nautiques non motorisés. Avant d'aller lui couper ses fils de fer, vaut peut-être mieux discuter un peu avec...

Publié : ven. janv. 02, 2004 00:40
par EsKiMo357
Je vous remarcie pour ces messages qui font bien avancer le sujet et qui donnent de bonnes solutions...

Publié : ven. janv. 02, 2004 11:23
par Kay1
Tu peux aussi contacter le service juridique de la FFCK, non?

Publié : ven. janv. 02, 2004 11:32
par punglas
Si la rivière est peu fréquentée il se peut que le propriétaire ne soit pas sensibilisé au fait que des kayakistes passent.
On a rencontré quelques clotures électriques en travers de la rivière sur le Gave d'Arrens il y a 2 ou 3 mois et le proprio nous a dit qu'il navait jamais vu de kayak sur cette portion de rivière.
NOus les avons simplement évitées car les berges étaient accéssibles.

Pierre

Publié : ven. janv. 02, 2004 12:10
par EsKiMo357
Je vais aller prendre des photos tout à l'heure, vous allez voir ce que ca donne en vrai.
C'est vrai qu'il se peut que le proprio se dise ca punglas.
Je pense qu'on serai en effet les premiers à naviguer sur ce troncon de la Rivière

Publié : lun. janv. 05, 2004 13:35
par simck
La loi sur l'eau est en effet relativement "récente" (1992), et nombres de propriétaires (et peut être même sedfra) sont restés sur les anciens principes. Cet été il y a eu un pb avec un riverain qui souhaitait instaurer un "péage" sur une rivière très fréquentée par les canoés (de location), au pretexte que le passage dénaturait son cadre de vie, et qu'il entendait également profiter d'une part du gateau financier que peut amemenr la pratique du ck. Ce propriétaire a été sommé par la gendarmerie de démonter sa "barrière de péage"...