Publié : mer. déc. 10, 2003 16:21
Salut
Peut etre que ce sujet a déjà ete traité mais je ne l'ai pas trouvé. Je voulais vous soumettre un cas particulier en termes de responsabilité:
Dans le cadre d'un club, une sortie est organisé et encadré par des personnes qui n'ont aucun diplome fédéral. Leur compétence résulte de nombreuses années de pratique et de compétition.
Si un accident survient sur qui retombe la responsabilité ? Le président du club, le BE, la personne qui organise ?
Merci d'avance
Laurent
Peut etre que ce sujet a déjà ete traité mais je ne l'ai pas trouvé. Je voulais vous soumettre un cas particulier en termes de responsabilité:
Dans le cadre d'un club, une sortie est organisé et encadré par des personnes qui n'ont aucun diplome fédéral. Leur compétence résulte de nombreuses années de pratique et de compétition.
Si un accident survient sur qui retombe la responsabilité ? Le président du club, le BE, la personne qui organise ?
Merci d'avance
Laurent