article de lois sur l'eau 2006 ?
Publié : lun. mars 19, 2012 13:43
salut a tous
j'ai chercher sur le forum mais ne trouve pas réponse a ma question !
donc je cherche quelle est l'article de la lois sur l'eau 2006 qui nous interessent pour la pratique du canoë-kayak ?
notamment sur la liberté de passage sur un cour d'eau et il me semble la gratuité de l'usage de la rivierre ?
et pendant que j'y suis cette lois est telle bien en accord avec la législation européenne ?
wi je sais ça fait pleins de question mais sur legifrance rien n'est indéxé
merci encore
jb
j'ai chercher sur le forum mais ne trouve pas réponse a ma question !
donc je cherche quelle est l'article de la lois sur l'eau 2006 qui nous interessent pour la pratique du canoë-kayak ?
notamment sur la liberté de passage sur un cour d'eau et il me semble la gratuité de l'usage de la rivierre ?
et pendant que j'y suis cette lois est telle bien en accord avec la législation européenne ?
wi je sais ça fait pleins de question mais sur legifrance rien n'est indéxé
merci encore
jb