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Publié : jeu. mars 27, 2008 14:19
par le cuisto
recherche des renseignements ou des arrêtés concernant les obligations aux niveaux sanitaires et hygiene pour un club
merci d'avance pour les infos

Publié : jeu. mars 27, 2008 17:35
par riddick
c'est un établissement eps donc il y a deja obligation de déclaration d'installation sportive aupres de ta ddjs ils ont un formulaire de 4 pages a remplir sinon il y a toute la reglementation incendie concernant les erp etablissements recevant du public si tu a de l'eau chaude collective et des douches il ya meme la légionelose plus serieusement c'est un vrai boulot tademande il faut etre un peu juriste et si c'est pour faire pression pour obtenir des travaux il faut bien reflechir

Publié : jeu. mars 27, 2008 18:39
par smetlarass
quote:Posté par riddick

c'est un établissement eps donc il y a deja obligation de déclaration d'installation sportive aupres de ta ddjs ils ont un formulaire de 4 pages a remplir sinon il y a toute la reglementation incendie concernant les erp etablissements recevant du public si tu a de l'eau chaude collective et des douches il ya meme la légionelose plus serieusement c'est un vrai boulot tademande il faut etre un peu juriste et si c'est pour faire pression pour obtenir des travaux il faut bien reflechir


t'es sur ? car je croyais que si personne n'été hebergé on n'avait quasiment rien à faire... sinon je plein les petits clubs dans des vielle ferme ! trop de secu (hors de l'eau...) tue le kayak

Publié : ven. mars 28, 2008 10:06
par riddick
oui je suis sur ce qui est vrai c'est les commissions de securité ne passent plus dans les 5iem categorie mais le cadre reglementaire s'applique quand meme, Chez nous, local municipal insalubre la mairie a rajouté un extincteur et a mi le telephone c'est le mini minimum les installations electriques sont limite mais protégées par un 30 mA du coup ça disjoncte de temps en temps question hygiene c'est pour bibi comme président de club ....

Publié : ven. mars 28, 2008 21:52
par le cuisto
quote:Posté par riddick

oui je suis sur ce qui est vrai c'est les commissions de securité ne passent plus dans les 5iem categorie mais le cadre reglementaire s'applique quand meme, Chez nous, local municipal insalubre la mairie a rajouté un extincteur et a mi le telephone c'est le mini minimum les installations electriques sont limite mais protégées par un 30 mA du coup ça disjoncte de temps en temps question hygiene c'est pour bibi comme président de club ....

le probleme chez nous c'est qu'on a juste l'eau du bassin pour se laver et les toilettes sont natures (même pour les filles ;super)donc effectivement je cherche des idées pour bouger la commune et l'inter communalité,c'est clair que surfer une vague ,c'est beaucoup monis dure mais comme tu dis ,je preferes me renseigner avant .j'avais pensé à la ddass pour essayer de faire peur ,comme tu as l'air au courant qu'est ce que tu en penses .merci d'avance

Publié : lun. mars 31, 2008 10:46
par grossac
quote:Posté par le cuisto

recherche des renseignements ou des arrêtés concernant les obligations aux niveaux sanitaires et hygiene pour un club
merci d'avance pour les infos


Je ne connais pas particulièrement la réglementation, mais notre club a subi récemment des transformations et aménagements (vestiaires, sanitaires, etc...) financés par la commune et autres collectivités territotiales. Il s'agit du club de RIBEMONT (02). Peut-être que la personne qui était en charge du dossier à la Mairie pourrait te renseigner plus précisémment. Tu peux consulter le site de la commune ou téléphoner au 03.23.63.71.30. Bon courage dans tes démarches.

Publié : lun. mars 31, 2008 15:00
par riddick
non la ddass n'a rien a voir elle s'occuppe de l'eau potable a la limite et des eaux de baignade et la faut pas trop les chatouiller concernat les locaux c'est la ddjs qui est competente mais entamer un bras de fer avec ta mairie n'est surement pas une bonne stratégie

Publié : lun. mars 31, 2008 16:09
par smetlarass
moi je pense que du moment que personne nous emm.... on en à rien à faire ! le jour où on est controlé (si cela arrive) on donne les resultats à la mairie qui se charge des changements à faire...

Publié : lun. mars 31, 2008 17:39
par le cuisto
merci pour tout les renseignements et je vous tiens au courant ,en esperant que les nouvelles communautés sportive des mairies aident un peu plus les clubs de ck .à plus

Publié : lun. mars 31, 2008 19:35
par rems42
pour la partie sanitaire, j'y connais rien
pour la partie cinquieme categorie travaux etablissement recevant du public...
en quelques mots:
pour un club qui recoit des licencies (vestiaires, salles de reunion, salle de muscu...)
la reglementation dit:
l'etablissement doit disposer d'un extincteur eau pulverisé complété par un extincteur CO2 eventuellement
on doit trouver des consignes sur la conduite à tenir en cas d'incendie
un telephone FIXE ou une cabine telephonique à proximité
les installations techniques doivent etre verifiees reguliermeent (chauffage, electricite surtout)
le passage de la commission de securité n'est pas obligatoire sauf à la demande du maire

pour les travaux d'amménagmeent:
ce n'est pas une obligation, mais dans certains cas les mairies sollicitent une etude du permis de construire ou declaration travaux par les pompiers, mais c'est assez simple.

ATTENTION PAR CONTRE POUR LES CLUBS QUI PROPOSENT DE L'HEBERGEMENT, C'EST BEAUCOUP PLUS LOURD.


Publié : lun. mars 31, 2008 22:24
par modolo
quote:Posté par le cuisto

quote:Posté par riddick

oui je suis sur ce qui est vrai c'est les commissions de securité ne passent plus dans les 5iem categorie mais le cadre reglementaire s'applique quand meme, Chez nous, local municipal insalubre la mairie a rajouté un extincteur et a mi le telephone c'est le mini minimum les installations electriques sont limite mais protégées par un 30 mA du coup ça disjoncte de temps en temps question hygiene c'est pour bibi comme président de club ....

le probleme chez nous c'est qu'on a juste l'eau du bassin pour se laver et les toilettes sont natures (même pour les filles ;super)donc effectivement je cherche des idées pour bouger la commune et l'inter communalité,c'est clair que surfer une vague ,c'est beaucoup monis dure mais comme tu dis ,je preferes me renseigner avant .j'avais pensé à la ddass pour essayer de faire peur ,comme tu as l'air au courant qu'est ce que tu en penses .merci d'avance


Le coup de la DASS, je pense que c'est le meilleur moyen pour pourrir la situation et tout bloquer.....le passage en force c'est rarement la meilleue solution, en général il vaut mieux négocier en finesse.