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par cezalier
lun. mars 09, 2009 16:20
Forum : Rivières en Danger
Sujet : barrage sur la santoire
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Re: barrage sur la santoire

Salut je reviens d’une réunion d’ADV .Le préfet n’aurait pas fait appel car le MEEDATT n’ayant pas envie d’un jugement sur la forme qui ferait jurisprudence l’en aurait dissuadé.
Cependant il probable que les bétonneurs n’en restent pas la et que ce projet ressorte incessamment comme un serpent de ...
par cezalier
mar. mars 03, 2009 17:00
Forum : Rivières en Danger
Sujet : barrage sur la santoire
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Re: barrage sur la santoire

Toujours pas de nouvelles auprès de la fédération de pêche du Cantal a propos d’un éventuel appel de la décision du TA concernant la micro centrale sur la Santoire. Pas de nouvelles bonnes nouvelles ? Si quelqu’un peut pêcher quelques infos, merci. Amicalement.
par cezalier
ven. févr. 06, 2009 11:37
Forum : Rivières en Danger
Sujet : barrage sur la santoire
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Re: barrage sur la santoire

Un regret à la décision du TA de Clermont Ferrand.Le projet de micro centrale sur la Santoire n’a pas était rejeté sur le fond mais sur la forme. Le rejet se fonde sur l’accord du Maire de Saint Amandin sans que celui ci ai consulté et ai fait voter son conseil. Une bourde bienvenue mais qui a ...
par cezalier
mer. déc. 17, 2008 17:41
Forum : Rivières en Danger
Sujet : barrage sur la santoire
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Re: barrage sur la santoire

Cette fois c'est la bonne !!! Le TA de Clermont rejette le projet de la MC sur la Santoire. (Mes sources : la fédération de pêche). Le promoteur M. JOUVAL a l'intention de faire appel auprès de la cour d'appel de Lyon. Une bataille de gagnée mais pas la guerre .C'est tout de même bon pour le moral ...
par cezalier
jeu. déc. 04, 2008 11:31
Forum : Rivières en Danger
Sujet : barrage sur la santoire
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Re: barrage sur la santoire

Apres avoir téléphoné au président de l'appma de Condat , Il me semble que vous vendez un peu trop vite la peau de l’ours . Effectivement le TA n'a pas rendu de jugement ce mardi 2 décembre .Il a entendu les différentes parties et maintenant délibère . Le site GOBAGES.COM nous a donné une fausse ...
par cezalier
mer. déc. 03, 2008 19:03
Forum : Rivières en Danger
Sujet : barrage sur la santoire
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Re: barrage sur la santoire

Je suis nouveau sur ce forum. J'habite a coté de Saint Bonnet de Condat et je m'oppose à ce projet depuis le début. Est ce sur que le TA a rendu sa décision ? Je pensais qu'il lui fallait une 15ène de jour au moins pour délibérer.
Je ne pratique pas le Kayak (sauf dans les zones pour touriste ...